Mentions Légales

Le présent document a pour but de présenter les mentions légales applicables au site Transparence Digitale, accessible à l’adresse htpps://transparencedigitale.com

1. Éditeur du site

Le site Transparence Digitale est édité par :

  • Nom de l’entreprise : Marthoud Toussain
  • Adresse : 162 rue saint maur 75011 Paris 
  • Numéro de téléphone : 0633540426
  • Adresse e-mail : toussainmarthoud@gmail.com
  • SIRET : 90407732800022

2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication du site est :

  • Nom :Marthoud Toussain
  • Adresse e-mail : toussainmarthoud@gmail.com
  • Numéro de téléphone :0633540426

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : Hostinger 
  • Adresse : Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230 Lithuania
  • Numéro de téléphone : +37064503378

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Transparence Digitale (textes, images, logos, vidéos, etc.) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, de ces contenus sans l’autorisation expresse de Transprence Digitale  est strictement interdite.

5. Données personnelles et confidentialité

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7. Liens hypertextes

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8. Responsabilité

Transparence Digitale ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant survenir lors de l’accès ou de l’utilisation du site Transparence Digitale ou de l’impossibilité d’y accéder.

9. Modifications des mentions légales

Transparence Digitale se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Il est conseillé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

10. Contact

Pour toute question ou demande d’information concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

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